J.O. 242 du 18 octobre 2003       J.O. disponibles       Alerte par mail       Lois,décrets       codes       AdmiNet

Texte paru au JORF/LD page 17817

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Avis relatif à l'homologation et à l'annulation de normes

NOR : INDI0310096V


En application du décret no 84-74 du 26 janvier 1984 modifié, en l'absence d'opposition du délégué interministériel aux normes, le conseil d'administration de l'Association française de normalisation, par décision no 2003-71 du 20 septembre 2003, a prononcé :

A. - L'homologation, pour prendre effet à compter du 20 octobre 2003, des 62 normes françaises suivantes :


AGROALIMENTAIRE


NF EN 14185-1. - Aliments non gras. - Dosages des N-méthylcarbamates. - Partie 1 : méthode CLHP avec purification par SPE (indice de classement : V03-093-1).

NF EN 14132. - Produits alimentaires. - Dosage de l'ochratoxine A dans l'orge et dans le café torréfié. - Méthode par purification sur colonne d'immunoaffinité suivie d'une analyse par CLHP (indice de classement : V03-126).


ÉLECTROTECHNIQUE ET ÉLECTRONIQUE


NF EN 60371-1. - Spécification pour les matériaux isolants à base de mica. - Partie 1 : définitions et exigences générales (indice de classement : C26-111).

NF EN 60454-3-16. - Rubans adhésifs sensibles à la pression à usages électriques. - Partie 3 : spécifications pour matériaux particuliers. - Feuilles 16 : rubans combinés faits de film polyester et de fibres de verre avec un adhésif sensible à la pression (indice de classement : C26-148-16).

NF EN 60454-3-18. - Rubans adhésifs sensibles à la pression à usages électriques. - Partie 3 : spécification pour matériaux particuliers. - Feuille 18 : rubans de film polypropylène avec un adhésif sensible à la pression (indice de classement : C26-148-18).

NF EN 60454-3-19. - Rubans adhésifs sensibles à la pression à usages électriques. - Partie 3 : spécification pour matériaux particuliers. - Feuille 19 : rubans fabriqués à partir de différents matériaux support avec un adhésif sensible à la pression sur les deux faces (indice de classement : C26-148-19).

NF EN 60455-3-1. - Composés réactifs à base de résines utilisés comme isolants électriques. - Partie 3 : spécifications pour matériaux particuliers. - Feuille 1 : composés résineux époxydes sans charge (indice de classement : C26-163-1).

NF EN 60455-3-2. - Composés réactifs à base de résines utilisés comme isolants électriques. - Partie 3 : spécifications pour matériaux particuliers. - Feuille 2 : composés résineux époxydes chargés de silice (indice de classement : C26-163-2).

NF EN 60455-3-3. - Composés réactifs à base de résines utilisés comme isolants électriques. - Partie 3 : spécifications pour matériaux particuliers. - Feuille 3 : composés résineux de polyuréthanne non chargés (indice de classement : C26-163-3).

NF EN 60455-3-4. - Composés réactifs à base de résines utilisés comme isolants électriques. - Partie 3 : spécifications pour matériaux particuliers. - Feuille 4 : composés résineux de polyuréthanne chargés (indice de classement : C26-163-4).

NF EN 61788-13. - Supraconductivité. - Partie 13 : mesures des pertes en courant alternatif - Méthodes de mesure par magnétomètre des pertes par hystérésis dans les composites multifilamentaires de Cu/Nb-Ti (indice de classement : C31-888-13).

NF EN 60730-2-9/A1. - Dispositifs de commande électrique automatiques à usage domestique et analogue. - Partie 2-9 : règles particulières pour les dispositifs de commande thermosensibles (indice de classement : C47-739/A1).

NF EN 60730-2-9/A11. - Dispositifs de commande électrique automatiques à usage domestique et analogue. - Partie 2-9 : règles particulières pour les dispositifs de commande thermosensibles (indice de classement : C47-739/A11).

NF EN 60947-6-2. - Appareillage à basse tension. - Partie 6-2 : matériels à fonctions multiples. - Appareils (ou matériel) de connexion de commande et de protection (ACP) (indice de classement : C63-161).

NF EN 60684-1. - Gaines isolantes souples. - Partie 1 : définitions et exigences générales (indice de classement : C93-642-1).


CONSTRUCTION


NF EN 12617-1. - Produits et systèmes pour la protection et la réparation des structures en béton. - Méthodes d'essai. - Partie 1 : détermination du retrait linéaire des polymères et des systèmes de protection de surface (SPS) (indice de classement : P18-977-1).

NF EN 13062. - Produits et systèmes pour la protection et la réparation des structures en béton. - Méthodes d'essai. - Détermination de la thixotropie des produits de protection des armatures (indice de classement : P18-978).

NF EN ISO 15148. - Performance hygrothermique des matériaux et produits pour le bâtiment. - Détermination du coefficient d'absorption d'eau par immersion partielle (indice de classement : P50-755).

NF EN 12697-37. - Mélanges bitumineux. - Méthodes d'essai pour enrobés à chaud. - Partie 37 : essai au sable chaud de l'adhésion du liant sur des gravillons pré-enrobés pour HRA (Hot Rolled Asphalt) (indice de classement : P98-818-37).


TRANSPORT ET LOGISTIQUE


NF EN 13551. - Bateaux de navigation intérieure. - Vocabulaire (indice de classement : J80-010).

NF L17-001. - Industrie aéronautique. - Produits semi-ouvrés non métalliques à validité limitée dans le temps. - Spécifications générales (indice de classement : L17-001).

NF EN 12312-4. - Matériel au sol pour aéronefs. - Exigences particulières. - Partie 4 : passerelles passagers (indice de classement : L91-002-4).


HYGIÈNE ET SÉCURITÉ AU TRAVAIL


NF ISO 13091-1. - Vibrations mécaniques. - Seuils de perception vibrotactile pour l'évaluation des troubles neurologiques. - Partie 1 : méthode de mesure à la pulpe des doigts (indice de classement : E90-406-1).

NF EN ISO 17526. - Optique et instruments d'optique. - Lasers et équipements associés aux lasers. - Durée de vie des lasers (indice de classement : S10-128).

NF EN 13790-1. - Matériel agricole. - Pulvérisateurs. - Contrôle des pulvérisateurs en service. - Partie 1 : pulvérisateurs pour cultures basses (indice de classement : U26-110-1).

NF EN 13790-2. - Matériel agricole. - Pulvérisateurs. - Contrôle des pulvérisateurs en service. - Partie 2 : pulvérisateurs à jet porté pour arbustes et arboriculture (indice de classement : U26-110-2).

NF ISO 8084. - Machines forestières. - Structures de protection de l'opérateur. - Essais de laboratoire et exigences de performance (indice de classement : U34-253).

NF EN 14175-1. - Sorbonnes. - Partie 1 : vocabulaire (indice de classement : X15-203-1).

NF EN 14175-2. - Sorbonnes. - Partie 2 : exigences de sécurité et de performances (indice de classement : X15-203-2).


SERVICES ET MANAGEMENT DES ORGANISATIONS


NF E05-059-1. - Spécification géométrique des produits (GPS). - Essais de réception et de vérification périodique des instruments de mesure de profil. - Partie 1 : instruments de mesure des états de surface à contact (indice de classement : E05-059-1).

NF E11-018. - Spécification géométrique des produits (GPS). - Etalons. - Cylindres à rainures (indice de classement : E11-018).

NF X08-050-1. - Systèmes de sécurité photoluminescents. - Partie 1 : règles générales (indice de classement : X08-050-1).

NF EN 14508. - Services postaux. - Qualité de service. - Mesure de la qualité et de service de bout en bout pour le courrier égrené non prioritaire et de première classe (indice de classement : Z17-032).


HABITAT, SPORTS, LOISIRS

ET PRODUITS DE CONSOMMATION


NF EN 417. - Cartouches métalliques pour gaz de pétrole liquéfiés, non rechargeables, avec ou sans valve, destinées à alimenter des appareils portatifs. - Construction, contrôle, essais et marquage (indice de classement : E29-790).

NF EN ISO 17708. - Chaussures. - Méthodes d'essai applicables à toute la chaussure entière. - Liaison tige/semelle (indice de classement : G62-218).

NF EN 916. - Matériel de gymnastique. - Plints. - Exigences et méthodes d'essai y compris la sécurité (indice de classement : S52-321).

NF EN 957-2. - Appareils d'entraînement fixes. - Partie 2 : appareils d'entraînement de force, exigences techniques spécifiques de sécurité et méthodes d'essai supplémentaires (indice de classement : S52-329-2).

NF EN 957-9. - Appareils d'entraînement fixes. - Partie 9 : appareils d'entraînement elliptiques, exigences spécifiques de sécurité et méthodes d'essai supplémentaires (indice de classement : S52-329-9).


CYCLE DE L'EAU


NF T54-965. - Systèmes de canalisations en plastique pour la distribution de combustibles gazeux. - Polyéthylène (PE). - Spécifications pour le conditionnement, le stockage, la manutention et le transport des tubes (indice de classement : T54-965).

NF EN 899. - Produits chimiques utilisés pour le traitement de l'eau destinée à la consommation humaine. - Acide sulfurique (indice de classement : T94-200).

NF EN 12903. - Produits utilisés pour le traitement de l'eau destinée à la consommation humaine. - Charbon actif en poudre (indice de classement : T94-408).

NF EN 12907. - Produits utilisés pour le traitement de l'eau destinée à la consommation humaine. - Charbon pyrolisé (indice de classement : T94-412).

NF EN 12915-1. - Produits chimiques utilisés pour le traitement de l'eau destinée à la consommation humaine. - Charbon actif en grains. - Partie 1 : charbon actif en grains vierge (indice de classement : T94-419-1).


ENVIRONNEMENT


NF ISO 10381-4. - Qualité du sol. - Echantillonnage. - Partie 4 : lignes directrices pour les procédures d'investigation des sites naturels, quasi naturels et cultivés (indice de classement : X31-008-4).


INFORMATION ET COMMUNICATION


NF ISO 15707. - Information et documentation. - Code international normalisé des oeuvres musicales (ISWC) (indice de classement : Z41-105).

NF ISO 3901. - Information et documentation. - Code international normalisé des enregistrements (ISRC) (indice de classement : Z41-106).


ÉNERGIE


NF EN ISO 15546. - Industries du pétrole et du gaz naturel. - Tige de forage en alliage d'aluminium (indice de classement : M87-228).


INGÉNIERIE, BIENS D'ÉQUIPEMENT ET MATÉRIAUX


NF EN 10319-1. - Matériaux métalliques. - Essai de relaxation en traction. - Partie 1 : mode opératoire pour machines d'essai (indice de classement : A03-760-1).

NF EN 13927. - Essais non destructifs. - Contrôle visuel. - Equipement (indice de classement : A09-051).

NF EN 13860-1. - Essais non destructifs. - Examen par courants de Foucault. - Caractéristiques et vérification de l'appareillage. - Partie 1 : caractéristiques de l'appareil et vérifications (indice de classement : A09-170-1).

NF EN 13925-1. - Essais non destructifs. - Diffraction des rayons X appliquée aux matériaux polycristallins et amorphes. - Partie 1 : principes généraux (indice de classement : A09-280-1).

NF EN 13925-2. - Essais non destructifs. - Diffraction des rayons X appliquée aux matériaux polycristallins et amorphes. - Partie 2 : procédures (indice de classement : A09-280-2).

NF EN 1159-1. - Céramiques techniques avancées. - Céramiques composites. - Propriétés thermophysiques. - Partie 1 : détermination de la dilatation thermique (indice de classement : B43-207).

NF E48-695. - Transmissions hydrauliques. - Pièces et composants. - Expression des résultats de mesures de pollution particulaire (indice de classement : E48-695).

NF ISO 230-6. - Code d'essai des machines-outils. - Partie 6 : détermination de la précision de positionnement sur les diagonales principales et de face (essais de déplacement en diagonale) (indice de classement : E60-145).

NF ISO 1641-1. - Fraises cylindriques 2 tailles et fraises à rainurer. - Partie 1 : fraises à queue cylindrique (indice de classement : E66-215-1).

NF ISO 1641-2. - Fraises cylindriques 2 tailles et fraises à rainurer. - Partie 2 : fraises à queue cône Morse (indice de classement : E66-215-2).

NF ISO 1641-3. - Fraises cylindriques 2 tailles et fraises à rainurer. - Partie 3 : fraises à queue cône 7/24 (indice de classement : E66-215-3).

NF EN 13626. - Emballage. - Caisses palettes. - Exigences générales et méthodes d'essai (indice de classement : H50-012).

NF EN 13440. - Emballage. - Taux de recyclage. - Définition et méthode de calcul (indice de classement : H60-126).

NF EN 12806. - Composants pour véhicules au gaz de pétrole liquéfiés. - Composants autres que le réservoir (indice de classement : M88-719).

NF EN ISO 15320. - Pâtes, papier et carton. - Détermination du pentachlorophénol dans un extrait aqueux (indice de classement : Q03-097).

B. - L'annulation, pour prendre effet à compter du 20 octobre 2003, des 28 normes françaises suivantes :


ÉLECTROTECHNIQUE ET ÉLECTRONIQUE


NF EN 60371-1 (septembre 1995). - Spécification pour les matériaux isolants à base de mica. - Partie 1 : définitions et prescriptions générales (homologuée le 20 août 1995) (indice de classement : C26-111).

NF C26-163-1 (janvier 1994). - Spécification relative aux composés résineux polymérisables sans solvant utilisés comme isolants électriques. - Troisième partie : spécifications pour matériaux particuliers. - Feuille 1 : composés résineux époxydes sans charge (homologuée le 20 décembre 1993) (indice de classement : C26-163-1).

NF C26-163-2 (juillet 1997). - Spécification relative aux composés résineux polymérisables sans solvant utilisés comme isolants électriques. - Troisième partie : spécifications pour matériaux particuliers. - Feuille 2 : composés résineux époxydes chargés de silice (homologuée le 5 juin 1997) (indice de classement : C26-163-2).

NF C26-163-3 (janvier 1994). - Spécification relative aux composés résineux polymérisables sans solvant utilisés comme isolants électriques. - Troisième partie : spécifications pour matériaux particuliers. - Feuille 3 : composés résineux de polyuréthanne non chargés (homologuée le 20 décembre 1993) (indice de classement : C26-163-3).

NF C26-163-4 (janvier 1994). - Spécification relative aux composés résineux polymérisables sans solvant utilisés comme isolants électriques. - Troisième partie : spécifications pour matériaux particuliers. - Feuille 4 : composés résineux de polyuréthanne chargés (homologuée le 20 décembre 1993) (indice de classement : C26-163-4).

NF EN 60947-6-2 (mai 1993). - Appareillage à basse tension. - Partie 6 : matériels à fonctions multiples. - Section 2 : appareils (ou matériel) de connexion de commande de protection (ACP) (homologuée le 20 avril 1993) (indice de classement : C63-161).

NF EN 60947-6-2/A1 (février 1998). - Appareillage à basse tension. - Partie 6 : matériels à fonctions multiples. - Section 2 : appareils (ou matériel) de connexion de commande de protection (ACP) (homologuée le 20 janvier 1998) (indice de classement : C63-161/A1).

NF EN 60947-6-2/A2 (mai 1999). - Appareillage à basse tension. - Partie 6 : matériels à fonctions multiples. - Section 2 : appareils (ou matériel) de connexion de commande de protection (ACP) (homologuée le 5 avril 1999) (indice de classement : C63-161/A2).

NF EN 60684-1 (avril 1996). - Spécifications pour gaines isolantes souples. - Partie 1 : définitions et prescriptions générales (homologuée le 5 mars 1996) (indice de classement : C93-642-1).


CONSTRUCTION


NF S61-553 (octobre 1990). - Véhicules des services de secours et de lutte contre l'incendie. - Echelles semi-automatiques sans dispositif complémentaire (homologuée le 20 septembre 1990) (indice de classement : S61-553).


TRANSPORT ET LOGISTIQUE


NF L17-001 (juillet 1993). - Industrie aérospatiale. - Produits semi-ouvrés non métalliques à validité limitée dans le temps. - Spécifications générales (homologuée le 5 juin 1993) (indice de classement : L17-001).


HYGIÈNE ET SÉCURITÉ AU TRAVAIL


NF ISO 8084 (mai 1994). - Machines forestières. - Structures de protection de l'opérateur. - Essais de laboratoire et critères de performance (homologuée le 20 avril 1994) (indice de classement : U34-253).


SERVICES ET MANAGEMENT DES ORGANISATIONS


NF E11-018 (décembre 1996). - Spécification géométrique des produits (GPS). - Instruments de mesurage de longueur. - Etalons pour la mesure de filetage. - Cylindres et bagues à rainures (homologuée le 20 novembre 1996) (indice de classement : E11-018).


HABITAT, SPORTS, LOISIRS

ET PRODUITS DE CONSOMMATION


NF EN 417 (novembre 1992). - Cartouches métalliques pour gaz de pétrole liquéfiés, non rechargeables, avec ou sans valve, destinées à alimenter des appareils portatifs. - Construction, contrôle et marquage (homologuée le 20 octobre 1992) (indice de classement : E29-790).

NF EN 916 (mai 1996). - Matériel de gymnastique. - Plints à parois verticales. - Exigences fonctionnelles et de sécurité, méthodes d'essai (homologuée le 20 avril 1996) (indice de classement : S52-321).

NF EN 957-2 (juillet 1996). - Appareils d'entraînement fixes. - Partie 2 : appareils d'entraînement de force, exigences techniques spécifiques de sécurité et méthodes d'essai supplémentaires (homologuée le 5 juin 1996) (indice de classement : S52-329-2).


CYCLE DE L'EAU


NF T54-065 (novembre 1987). - Plastiques. - Tubes en polyéthylène pour réseaux de distribution de combustibles gazeux. - Spécifications et méthodes d'essais (homologuée le 20 octobre 1987) (indice de classement : T54-065).

NF EN 899 (février 1997). - Produits chimiques utilisés pour le traitement de l'eau destinée à la consommation humaine. - Acide sulfurique (homologuée le 5 janvier 1997) (indice de classement : T94-200).

NF EN 12903 (décembre 1999). - Produits utilisés pour le traitement de l'eau destinée à la consommation humaine. - Charbon actif en poudre (homologuée le 5 novembre 1999) (indice de classement : T94-408).

NF EN 12907 (décembre 1999). - Produits utilisés pour le traitement de l'eau destinée à la consommation humaine. - Charbon pyrolisé (homologuée le 5 novembre 1999) (indice de classement : T94-412).

NF EN 12915 (décembre 1999). - Produits utilisés pour le traitement de l'eau destinée à la consommation humaine. - Charbon actif en grains (homologuée le 5 novembre 1999) (indice de classement : T94-419).


INGÉNIERIE, BIENS D'ÉQUIPEMENT ET MATÉRIAUX


NF E03-162 (juin 1982). - Filetages pour tuyauterie (dits « gaz »). - Vérification des filetages cylindriques par calibres à limites. - Vérificateurs filetés du filetage extérieur (enregistrée le 3 mai 1982) (indice de classement : E03-162).

NF E66-209 (février 1977). - Fraises cylindriques 2 tailles à queue cône 7/24. - Série normale et série longue (homologuée le 16 février 1977) (indice de classement : E66-209).

NF E66-210 (février 1977). - Fraises à rainurer à queue cône 7/24. - Série courte et série normale (homologuée le 16 février 1977) (indice de classement : E66-210).

NF E66-211 (février 1977). - Fraises cylindriques 2 tailles à queue cylindrique. - Série normale et série longue (homologuée le 16 février 1977) (indice de classement : E66-211).

NF E66-212 (février 1977). - Fraises cylindriques 2 tailles à queue morse. - Série normale et série longue (homologuée le 16 février 1977) (indice de classement : E66-212).

NF E66-217 (février 1977). - Fraises à rainurer à queue cylindrique. - Série courte et série normale (homologuée le 16 février 1977) (indice de classement : E66-217).

NF E66-218 (février 1977). - Fraises à rainurer à queue cylindrique. - Série courte et série normale (homologuée le 16 février 1977) (indice de classement : E66-218).